Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FOX MOTOR COMPANY
USTAOGLU HARUTYUN

Numéro de dépôt :
3361065
Date de dépôt :
24/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
FOX MOTOR COMPANY de USTAOGLU HARUTYUN

Présentation de la marque FOX MOTOR COMPANY

Déposée le 24 mai 2005 par USTAOGLU HARUTYUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOX MOTOR COMPANY »

Le déposant est USTAOGLU HARUTYUN domicilié(e) 74 RUE VINCENT BUREAU,94460 VALENTON - 94460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USTAOGLU HARUTYUN domicilié(e) 74 RUE VINCENT BUREAU,94460 VALENTON - 94460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 37

USTAOGLU HARUTYUN a également déposé les autres marques suivantes : SHANDONG PRINCE , in – U


USTAOGLU HARUTYUN - 74 RUE VINCENT BUREAU,94460 VALENTON - 94460 - France


USTAOGLU HARUTYUN - 74 RUE VINCENT BUREAU,94460 VALENTON - 94460 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-49

Inscription le 9 novembre 2005 - Rejet partiel n°421841 - Publication au BOPI 2005-11-09

Inscription le 7 mars 2006 - Rejet total n°429509 - Publication au BOPI 2006-03-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Véhicule de locomotion par terre – antivol pour véhicule. Entretiene réparation. Casque de protection.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.